Coprim Énergies

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Éditeur du présent site

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Hébergement

Le site est hébergé par le prestataire dont les coordonnées suivent :

  • Raison sociale : OVH SAS
  • Adresse du siège : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Ligne téléphonique : 1007
  • Présence en ligne : https://www.ovhcloud.com

Cookies et traceurs

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  • Champ : tout élément manifestement illicite peut être signalé à l'éditeur.
  • Destinataire : le formulaire de contact du site est prévu à cet effet.
  • Éléments attendus : la page concernée et le motif du signalement sont à préciser.
  • Suites données : tout signalement est examiné et le contenu retiré s'il est illicite.

Responsabilité

  • Nature des mentions : les indications mises en ligne n'ont qu'une valeur indicative.
  • Fiabilité : l'éditeur apporte à la vérification des informations le soin nécessaire, sans que leur exhaustivité puisse être garantie.
  • Mise en relation : les sollicitations émises via le site sont libres et sans frais.
  • Conditions annoncées : les offres formulées relèvent de leurs seuls auteurs hors toute responsabilité de l'éditeur.

Règlement des différends

  • Rattachement : les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
  • Compétence : à défaut d'issue amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
  • Recours amiable : conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, il peut être fait appel sans frais à un médiateur de la consommation.

Liens sortants et entrants

  • Sites tiers : le site peut comporter des liens vers des ressources tierces, sans que l'éditeur en maîtrise le contenu ni la disponibilité.
  • Portée : la responsabilité de l'éditeur est exclue s'agissant de ces ressources.
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Propriété intellectuelle

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